# Les documents éliminables

L’élimination de documents produits ou gérés par l’UNIL est de la responsabilité du service UNIRIS. Il existe cependant 3 catégories de documents que les unités peuvent éliminer en respectant les procédures correspondantes.

<span id="bkmrk--1"></span>

Tous les documents qui n’entrent pas dans ces 3 catégories doivent être archivés (voir [Les documents UNIL à archiver](https://wiki.unil.ch/uniris/books/mode-demploi-olgah/page/les-documents-unil-a-archiver)).

#### 1. Les papiers de corbeille

<div class="entry-content clearfix" id="bkmrk-quels-sont-les-docum"><details class="wp-block-details is-layout-flow wp-block-details-is-layout-flow"><summary>Quels sont les documents concernés?</summary>

- **Les documents purement informatifs:**
    - Les flyers, brochures et imprimés non produits par l’unité
    - Les revues, journaux et publicités non produits par l’unité
- **Les documents purement consultatifs:**
    - Les documents informatifs n’entraînant pas la responsabilité de l’unité
    - Les doubles de rapports n’appelant pas d’intervention ou de commentaire de l’unité
- **Les documents inutiles à la compréhension d’un dossier:**
    - Les brouillons et versions intermédiaires de documents dont on conserve la version finale
    - Les courriers d’accompagnement, s’ils ne contiennent aucune information importante
    - Les doublons de documents conservés par ailleurs
- **Les copies et autres documents produits et/ou gérés par une autre unité:**
    - Les copies de pièces comptables (originaux au Service financier)
    - Les tirés à part, livres et autres publications conservées à la BCUL
    - Les thèses de doctorat conservées à la BCUL

</details><details class="wp-block-details is-layout-flow wp-block-details-is-layout-flow"><summary>Quelle est la procédure d’élimination?</summary>

L’unité peut librement éliminer ces documents, dans un container papier standard, dès qu’elle n’en a plus l’utilité.

</details></div>#### 2. Les dossiers de candidatures RH non retenues

<div class="entry-content clearfix" id="bkmrk-quels-sont-les-docum-1"><details class="wp-block-details is-layout-flow wp-block-details-is-layout-flow"><summary>Quels sont les documents concernés?</summary>

Les dossiers de candidatures non retenues.

<p class="callout warning">*Conserver les dossiers de candidatures retenues, les dossiers de commission de présentation, et les dossiers RH d’ancien·ne·s collaborateur·rice·s* (voir la [procédure d’archivage de ces documents](https://wiki.unil.ch/uniris/books/mode-demploi-olgah/page/les-documents-unil-a-archiver)).</p>

</details><details class="wp-block-details is-layout-flow wp-block-details-is-layout-flow"><summary>Quelle est la procédure d’élimination?</summary>

Dès que l’unité n’en a plus besoin, mais au plus tard 1 an après le dernier entretien (RLPers, art. 112), elle élimine les dossiers de candidatures non retenues dans un container sécurisé [Datarec](https://www.barec.ch/fr/datarec/home.html). Pour plus d’informations sur les containers sécurisés, écrire à archives@unil.ch.

</details></div>#### 3. Les copies d’examens

<div class="entry-content clearfix" id="bkmrk-quels-sont-les-docum-2"><details class="wp-block-details is-layout-flow wp-block-details-is-layout-flow"><summary>Quels sont les documents concernés?</summary>

Les copies d’examens complétées par les étudiant·e·s.

<p class="callout warning">*Conserver les PV de notes d’examens, les corrigés et consignes d’examens, et les copies vierges* (voir la [procédure d’archivage de ces documents](https://wiki.unil.ch/uniris/books/mode-demploi-olgah/page/les-documents-unil-a-archiver)).</p>

</details><details class="wp-block-details is-layout-flow wp-block-details-is-layout-flow"><summary>Quelle est la procédure d’élimination?</summary>

La faculté conserve les copies d’examens durant 5 ans, puis demande leur élimination en suivant [cette procédure](https://wiki.unil.ch/uniris/books/mode-demploi-olgah/page/proposer-une-elimination).

</details></div>